Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TerraNueva
TRETON MARIE LAURE

Numéro de dépôt :
3798352
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
TerraNueva de TRETON MARIE LAURE

Présentation de la marque TerraNueva

Déposée le 18 janvier 2011 par TRETON MARIE LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerraNueva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est TRETON MARIE LAURE domicilié(e) 15 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRETON MARIE LAURE domicilié(e) 15 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

La marque TerraNueva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraNueva est expirée depuis le 18 janvier 2021.


TRETON MARIE LAURE - 15 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 92360 - MEUDON LA FORET - France


TRETON MARIE LAURE - 15 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 92360 - MEUDON LA FORET - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563674 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.